Foire aux questions

Vous trouverez ci-dessous les réponses aux questions posées pendant l’appel de recherche en court.

Question: Lorsque plusieurs groupes travaillent en collaboration pour l’élaboration d’une seule proposition de projet, comment le financement est-il distribué?

Réponse: En général, le groupe qui soumet la proposition de projet et signe l'accord de financement du projet est considéré comme le responsable du projet. Le responsable du projet est en charge du bon déroulement du projet et de recevoir le financement. Le responsable du projet peut alors avoir des accords de sous-traitance avec les autres groupes pour payer leurs services professionnels.

Certaines situations particulières seront évaluées au cas par cas, telles que:

• Lorsque différents groupes sont attitrés à des tâches distinctes pour le même projet;
• Lorsqu'un groupe, autre que le responsable principal du projet, est en charge d'une tâche qui nécessitera l'acquisition et la propriété d'équipements coûteux; ou
• Lorsque la propriété intellectuelle résultant du projet appartient à un groupe autre que le responsable principal du projet.

Question: Est-ce qu’une proposition de recherche ciblant une région spécifique, mais qui compte sur l'infrastructure incluse dans une proposition plus grande, devrait-elle être soumise de manière indépendante et faire l'objet d'un financement séparé ou devrait-elle être incorporée dans le cadre de la proposition plus grande?

Réponse: Pendant la phase de soumission des lettres d’intérêts, il n’est pas possible de déterminer combien et/ou quel projet sera pris en considération pour un accord de financement. Un groupe indépendant cherchant à soumettre une proposition qui serait dépendante d’une autre proposition plus grande, peut envisager de s’adresser à ce deuxième groupe afin de déterminer si leur projet s’intègrerait dans le cadre de l’autre projet. Le groupe indépendant peut alors mieux évaluer si son projet pourrait exister dans le cadre du plus grand projet ou s'il aurait plus de mérite s'il était soumis séparément. La collaboration entre groupes peut être aussi initiée pendant la phase de soumission de proposition complète de projet.